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Marques déposées par ARTEFACTO
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City Sense
Marque enregistrée - Marque en vigueur

City Sense
ARTEFACTO

Numéro de dépôt :
4637905
Date de dépôt :
09/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2030
City Sense de ARTEFACTO

Présentation de la marque City Sense

Déposée par voie électronique le 9 avril 2020 par ARTEFACTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « City Sense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est ARTEFACTO domicilié(e) 2 ROUTE DU GACET - 35830 - BETTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEFACTO, Madame Valérie COTTEREAU domicilié(e) 2 ROUTE DU GACET - 35830 - BETTON - France.

La marque City Sense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque City Sense arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.


ARTEFACTO - 2 ROUTE DU GACET - 35830 - BETTON - France


ARTEFACTO, Madame Valérie COTTEREAU - 2 ROUTE DU GACET - 35830 - BETTON - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel pour la concertation publique; Logiciel pour la création d'expériences de réalité virtuelle et augmentée autour des projets urbains; Logiciel de publication de projet urbains pour une visualisation en réalité virtuelle et augmentée; Logiciel de géolocalisation de projets urbains dans une ville; Logiciel pour l’expression et l’analyse du ressenti autour des projets urbains; Logiciel pour l’analyse de contextes sociaux-urbains ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; Service de mise en relation des porteurs de projets urbains avec les experts, les citoyens, les acquéreurs à savoir intermédiation commerciale ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; Plateforme en tant que service (PaaS) permettant de publier des projets urbains; Plateforme en tant que service (PaaS) permettant de réaliser une concertation publique ou privée autour d'un projet urbain; Plateforme en tant que service (PaaS) permettant de recueillir les ressentis des citoyens sur un projet urbain d'après une méthode scientifique; Plateforme en tant que service (PaaS) permettant de collecter et analyser des informations à des fins d'amélioration de projets urbains.; Plateforme en tant que service (paas) permettant de mettre en place un cercle vertueux de co-création autour d’un projet urbain.